Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC-ACTIVE
SC CONSULTANTS

Numéro de dépôt :
3025912
Date de dépôt :
04/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010

Présentation de la marque SC-ACTIVE

Déposée le 4 mai 2000 par la société SC CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC-ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société SC CONSULTANTS domicilié(e) 22 place du Général Catroux, 75017 PARIS, SARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 864 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANTEREAUX ET ASSOCIES - France.

La marque SC-ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC-ACTIVE est expirée depuis le 4 mai 2010.

SC CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : Com' Vérité , SC-INTERACTIVE , Observatoire du Hors Média


SC CONSULTANTS - 22 place du Général Catroux, 75017 PARIS, SARL - France - SIREN 391864097


CABINET CHANTEREAUX ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Papier, carton et produits en ces matières à savoir écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, boites en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, cartes postales, cartes de souhait, décalcomanies, dessins, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles, cartes à jouer, clichés. Consultations et aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, gestion des affaires commerciales d'entreprises à entreprises conseils aux entreprises et collectivités locales en matière d'achats de produits et services, conseils, informations ou renseignements d'affaires effectués sur Internet, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, études et recherches de marchés, informations d'affaires, agence d'informations commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de compilation, de transcription et de traitement de données, information statistique, publicité, publicité télévisée, radiophonique, électronique et sur tous supports, mercatique électronique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires. Services de transmission d'information et de communication par voie télématique et téléphonique, par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) sur réseaux intégrés (Intranet), transmission de sons, images, données assistée par ordinateur, services de messagerie et d'annuaire électronique, études et conseil en matière de commerce électronique, fourniture d'accès à des bases de données. Edition et publication de textes autres que publicitaires, de revues et de livres, de magazines, de tous supports audiovisuels, numériques et informatiques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de jeux, de concours, édition de données, textes, sons, images assistée par ordinateur, formation professionnelle. Programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, prospection, étude de tous travaux informatiques, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) location de temps d'accès à des bases de données et à centres serveurs de bases de données informatiques. Supports optiques, informatiques, magnétiques, analogiques et numériques pour l'enregistrement, le stockage, la reproduction et la transmission du son, des images et de toutes données, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, le stockage, la reproduction et la transmission du son, des images et de toutes données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.